Arrêté du 14 juin 2000 portant nomination au comité consultatif de santé mentale

J.O. Numéro 154 du 5 Juillet 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10139
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Arrêté du 14 juin 2000 portant nomination au comité consultatif de santé mentale

NOR : MESP0021996A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 14 juin 2000, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale :
Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers :
Titulaire : M. le docteur Noe (Bernard), établissement public de santé de Saint-Amand-les-Eaux (Nord), en remplacement de M. le docteur Lambert (Pierre), établissement public de santé de Dunkerque ;
Suppléant : M. le docteur Lemmel (Jean-Bernard), établissement public de santé du Léman (Haute-Savoie), en remplacement de M. le docteur Joyeux (Olivier), établissement public de santé de Valence (Drôme).